Menu Close

Articles on juridique

Displaying all articles

Devrons-nous recourir systématiquement à la technologie pour vaincre la crise sanitaire? Ici à Paris, terrasse d'un café ,le 23 mars où sont attablés les ‘ours en peluche’ de Philippe Labourel. Anne-Christine POUJOULAT / AFP

Certificat vert, TousAntiCovid, passeport sanitaire : la technologie peut-elle nous aider à sortir de la crise sanitaire ?

Le passeport sanitaire va-t-il devenir une réalité ? Après des mois de débats parfois houleux et de controverses, le recours à des outils technologiques risque de bouleverser notre droit.
En s’impliquant dans la stratégie, la direction juridique innovante endosse un rôle plus important au sein de l’entreprise. Shutterstock

La direction juridique devient un acteur-clé de l’innovation dans l’entreprise

Une entreprise comme Apple mobilise déjà depuis plusieurs années le droit pour développer des solutions technologiques et marketing. Un exemple appelé à se généraliser ?
Alexeï Navalny emmené en prison après sa condamnation à 30 jours de prison après une audience judiciaire tenue au commissariat de Khmiki, près de Moscou, le 18 janvier 2021. Deux semaines plus tard, il sera condamné à trois ans et demi de prison ferme. Alexander Nemenov/AFP

Une parodie de justice : Navalny et la culture de la « maskirovka » juridique en Russie

À l'instar de l'Empire des tsars et de l'Union soviétique avant elle, la Russie de Vladimir Poutine tient à sauvegarder les apparences de l'indépendance de la justice lorsqu'elle condamne les gêneurs.
Le Capitole, à Washington, DC. Drew Angerer/Getty Images North America/Getty Images via AFP

Bonnes feuilles : « Les États-Unis et la démocratie »

La primauté du droit, principe fondamental, a été remise en question tout au long du mandat de Donald Trump, qui a vu une érosion sans précédent des normes non écrites de la démocratie américaine.
Sylvain Helaine, connu sous le pseudo « Freaky Hoody » serait l'homme le plus tatoué de France et aussi.. enseignant en école primaire à Palaiseau. Christophe Archambault/AFP

« Tenue républicaine » : ce que dit le droit

L’expression « tenue républicaine » telle que mobilisée par le ministre de l’Éducation nationale ne s’inscrit pas dans une perspective juridique mais morale.
Le Premier ministre Jean Castex et le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti visitent le palais de justice de Bobigny, le 8 juillet 2020. Charles Platiau/Pool/AFP

Juges de proximité : donner gain de cause aux victimes d’incivilités

Après sa suppression en 2017, Jean Castex réinstaure les juges de proximité pour combattre les incivilités du quotidien. Cette décision ne fait pas l’unanimité des magistrats.
Une manifestante tient une pancarte indiquant « No Justice No Peace » lors d'un rassemblement dans le cadre des manifestations mondiales « Black Lives Matter » contre le racisme et la brutalité policière, à Marseille le 13 juin 2020. Clément Mahoudeau/AFP

La loi condamne-t-elle le racisme systémique en France ?

La discrimination raciale est au coeur de plusieurs décisions juridiques en France.
Sylvie (à g.) et Dominique (à dr.) Mennesson, leur fille Fiorella et leur avocat Patrice Spinosi (au centre) lors d'une conférence de presse à Paris le 5 octobre 2018, jour où la Cour de cassation a demandé son avis à la Cour européenne des droits de l'Homme. Christophe Archambault / AFP

Quel avenir pour les enfants nés par GPA ?

La France interdit la GPA mais de nombreux Français y recourent à l’étranger. Jusque fin 2019, l’état civil de leurs enfants était incomplet. La jurisprudence a changé, mais pas la loi. Où en est-on ?
Cellules souches embryonnaires en culture (visibles au centre) - (NIH code: WA09) Ryddragyn/ English Wikipedia

Embryons et cellules souches : le travail de funambule du législateur

La recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires est un sujet phare du projet de loi adopté par les députés en octobre 2019 et faisant suite aux états généraux de la bioéthique.
Katharina et Adeline posent en juillet 2019 à Toulouse avec leur enfant de six mois, né d'une PMA au Danemark. Certains craignent que l'assouplissement de la PMA modifient les règles quant à la GPA. ERIC CABANIS / AFP

Les débats sur la PMA relancent celui sur la GPA et ses enjeux juridiques

Au-delà des discussions politiques entre les opposants et les partisans de la GPA, la majorité de ces débats ignore souvent l’importance de ses enjeux économiques et leur encadrement par le droit.

Top contributors

More