Jérôme Peigné

Professeur en droit de la santé à la faculté de pharmacie, Université Paris Descartes – USPC

Professeur à la faculté de pharmacie de de l’Université Paris Descartes
Spécialiste du droit des produits de santé
Membre de l’Institut Droit et Santé, Université Paris Descartes

Formation :
Habilitation à diriger les recherches (HDR)
Docteur en droit (Ph. D)
Docteur en pharmacie (Pharm. D)
Master (M2) de philosophie (M. Phil.)

Responsabilités éditoriales :
Membre du comité éditorial du Dictionnaire permanent Santé, Bioéthique et Biotechnologies, Editions législatives.
Membre du comité de rédaction de la Revue de droit sanitaire et social (RDSS), Editions Dalloz.

Publications majeures :
Code de la santé publique (annotations et commentaires), Editions Dalloz, 2016 (avec Jean-Paul Markus et Danièle Cristol).
The temporary recommendations for use : a dual-purpose regulatory framework for off-label drug use in France, Health Policy, november 2015, vol. 119, issue 11, p. 1399-1405 (avec Albane Degrassat-Théas, M. Sinègre, F. Bocquet et P. Paubel).
Changes in the french pharmacovigilance (drug monitoring) system : the growing influence of the law of the European Union, in Regulação de medicamentos no mundo globalizado, CEPEDISA, Universidade de São Paulo, 2014, p. 81-121.
De la loi du 4 janvier 1993 à la loi du 29 décembre 2011 : de l’affaire du sang à l’affaire du Mediator, in Le droit des produits de santé après la loi du 29 décembre 2011, Editions de Santé, 2012, p. 5-30.
La protection des données de l’autorisation de mise sur le marché : entre processus concurrentiel et défense de l’innovation, in Concurrence, santé publique, innovation et médicament, LGDJ, Droit et économie, 2010, p. 163-182.

Thèmes de recherche :
Droit des produits de santé
Droit des professions de santé
Droit des établissements de santé

Enseignements :
Première année commune aux études de santé (PACES)
4e année de pharmacie (DFASP1)
5e année de pharmacie (DFASP2)
Master (M1) Santé publique
Master (M2) Sciences du médicament
Master (M2) Droit des produits de santé

Experience

  • –present
    Professeur à la faculté de pharmacie et expert en droit de la santé, Université Paris Descartes – USPC