Le 2 septembre dernier s’est ouvert le procès des attentats de janvier 2015. Quatorze accusés (dont trois absents), sont jugés pour complicité ou association de malfaiteurs – terroriste ou non.
Un collectif de chercheurs, dont nous faisons partie, suit jour après jour le déroulement des audiences. A partir de nos observations, nous interrogeons la notion de «vérité», telle qu’elle est mobilisée à l’audience.
Nous tentons ainsi de comprendre les sens différents dont elle est investie et les attentes plurielles qu’elle fait porter sur un procès que certains attendent depuis plus de cinq ans.
La vérité au procès comme question de recherche
Le statut de la vérité dans un procès au pénal est un sujet relativement classique. De nombreux auteur.e.s ont questionné la pluralité des ordres de vérité en jeu, qui vient bousculer l’apparente simplicité de la formule consacrée faisant de «la manifestation de la vérité» l’objectif de la procédure pénale.
En effet, le statut de la vérité judiciaire est particulier : le jugement, dans un procès, ne constate pas la vérité, mais la déclare, la performe. Si l’on parle de «vérité judiciaire», c’est pour mettre l’accent sur l’autorité de la chose jugée, sa légitimité, et non en référence à l’idée d’une vérité unique et objective.
Pourtant, au cours des audiences, le mot «vérité» a été mobilisé dans des sens différents et par des acteurs divers. Que disent les différents usages de ce mot égrené au fil des audiences ? Quelles représentations les sous-tendent ? Que produisent-ils sur le procès et quels liens entretiennent-ils avec la «vérité judiciaire» ?
La parole des victimes
Au cours des premières semaines du procès, certaines des victimes se succédant à la barre ont aussi fait figure de témoins, même si ce n’est pas en cette fonction qu’elles déposaient : victimes directes des faits au sens où elles les ont vécus, leurs témoignages doivent permettre en effet de reconstruire, pièce par pièce, le déroulement précis des évènements qu’elles seules connaissent.
S’il est arrivé que les témoins d’une même scène relatent des souvenirs différents, on rappela qu’il s’agissait d’une situation classique, pour des personnes confrontées à un traumatisme certes, mais plus largement pour tout processus de remémoration. La sociologie de la mémoire, notamment celle portée par Maurice Halbwachs, a ainsi montré que les souvenirs sont toujours soumis au cours de la vie à un processus de reconstruction, pas nécessairement conscient, en fonction des trajectoires d’un individu, des cadres sociaux qui l’entourent et du contexte d'énonciation.
Plus que la vérité, c’est en fait leur vérité que les victimes apportent, des vérités qu’il s’agit pour le tribunal d’agréger les unes aux autres pour dérouler le fil de ce qui s’est véritablement passé les 7, 8 et 9 janvier 2015.
La parole des témoins
Le statut de la parole des témoins proprement dits diffère plus ou moins fortement de celui des victimes. Arrêtons nous ici sur les témoins liés aux accusés. Parmi eux, les membres de leur famille ne prêtent pas serment, même si la cour rappelle les attentes qui pèsent sur eux: celles de dire la vérité.
Au troisième jour du procès, c’est la sœur d’une accusée qui fut, la première, confrontée à l’injonction d’une parole «vraie» alors formulée par l’avocate générale :
« je n’ai pas l’impression que vous nous délivriez toute la vérité ».
Quant aux autres témoins liés aux accusés, certains ont affirmé qu’ils « disaient la vérité ». Ceci explique sans doute les attentes fortes – toujours déçues – portées sur certains «témoins clés», comme Peter Chérif suspecté d'être le commanditaire de l'attentat de Charlie Hebdo.
Peu importe qu’ils aient toujours nié les faits au cours de l’instruction : l’audience pourrait être le moment de dire une vérité qu’ils auraient cachée, qui permettrait de comprendre les motivations des assassins, ou de mettre en lumière les mensonges supposés des accusés.
La parole des accusés
Des accusés, on espère des aveux, qu’ils disent non pas leur vérité, mais «la vérité», un mot qu’ils ont aussi plusieurs fois prononcé. Ces derniers ne prêtent néanmoins pas serment, et pour cause : les accusés ont le droit fondamental de garder le silence et de mentir pour assurer leur défense.
Ce paradoxe – les accusés doivent dire la vérité, mais ils ont le droit de la taire – contribue sans doute à alimenter la mise en doute constante de leur parole, mais il prend une dimension particulière au regard de la taqiya.
Ce terme fait référence à une pratique de dissimulation des croyances pour éviter les persécutions dans certains courants de l’islam. Si la notion est complexe, elle fut opposée à plusieurs reprises au cours de l’audience à certains accusés, suspectés de cacher leur adhésion à l’islam radical. Si la parole de certains témoins et accusés est toujours suspecte, celle de ceux qui, parmi eux, sont identifiés comme étant de confession musulmane l’est alors doublement.
Les distinctions – classiques dans un procès – entre les régimes véridiques des témoignages, ont sans doute pris une dimension particulière ici. De fortes attentes portaient sur l’émergence, par la parole, de la «vérité» devant éclairer les nombreuses inconnues relatives aux motivations des terroristes ou à leurs réseaux de complicité. D’autres concernaient le périmètre même des faits à juger et interrogeaient l’existence de «vérités masquées».
Le périmètre de la vérité des faits
Depuis le 2 septembre, les exposés des experts et les prises de parole des parties civiles et du parquet ont contribué à ajuster le périmètre des faits à juger autour des quatorze accusés du procès. Mais au fil de l’audience, les contours de « la vérité » ont été constitués en enjeux opposant la défense, le parquet et les parties civiles.
Il a ainsi été fréquemment rappelé que certains éléments manquaient au dossier, comme les éléments relatifs au réseau lillois de trafic d’armes, dont certaines ont échoué entre les mains d’Amedy Coulibaly. D’autres portent sur la responsabilité de l’État, notamment les services de police et de renseignement, et interrogent les dispositifs de sécurité et de surveillance des services de police et de renseignement.
Plusieurs avocats de la défense ont ouvertement investi cette lecture, avec plus ou moins de zèle. Pour ces derniers, étendre le champ de “la vérité” à ces questions-là, c’est aussi potentiellement atténuer la responsabilité des accusés, en mettant en exergue le rôle joué par d’autres acteurs.
On comprend que l’argument soit moins mobilisé chez les parties civiles, malgré quelques voix discordantes portant la parole de leurs clients. En effet, si le périmètre de la vérité des faits apparaît comme une ressource stratégique des deux côtés de la barre, il implique néanmoins d’autres enjeux pour certaines victimes et leurs proches, qui veulent «comprendre».
Certaines victimes liées à Charlie Hebdo interrogent par exemple la légèreté de la surveillance des locaux du journal, ainsi qu’en témoignent leurs prises de parole – ou leurs écrits, en marge du procès. « Je voudrais que la vérité soit dite mais on m'a prévenue : ‘Madame Wolinski, ce n'est pas à ce procès-là que vous allez assister’ » confiait ainsi, quelques jours avant l’ouverture du procès, la veuve du dessinateur et auteure d’un livre «contre-enquête» autour de la journée du 7 janvier 2015.
De la vérité judiciaire à la «vraie vérité»
La tension entre «la vérité» et la vérité judiciaire est apparue plus saillante encore à divers moments de l’audience, et notamment lors de l’audition d’un douanier, entendu comme témoin dans le cadre de l’affaire lilloise.
Alors que ce dernier répondait à la cour, en substance : « la vérité judiciaire est que j’ai été relaxé », les avocats de la défense rappelèrent qu’il avait prêté serment, et le sommèrent de dire la «vérité», une autre donc, que la vérité judiciaire qu’il leur avait opposée.
Plus tard, lors du premier jour d’audition consacré à Ali Riza Polat, le seul des accusés du box renvoyé pour complicité d’actes de terrorisme, le président de la cour déclara :
« Dans ce dossier, on n’a que la vérité judiciaire. Il y en a une autre, mais elle est souterraine ».
Si l’usage, par le président, de l’image oxymorique d’une «vérité cachée» peut surprendre, les mots prononcés le lendemain à l'audience par Polat lui-même après un long exposé visant à se justifier sont encore plus saisissants :
« On va sortir la vraie vérité, pas la vérité judiciaire ».
Après deux mois de questionnements, plus ou moins incisifs, sur les contours de la vérité des faits au regard de la vérité judiciaire, cette dernière finit par avoir, dans les mots d’un accusé, valeur de «demi-vérité».
Des vérités à «la vérité» (et vice-versa)
Dans une salle d’assises comme ailleurs, la vérité n’est jamais unique et nous avons montré à la fois la pluralité des ordres de vérité qui cohabitent, et les vérités plurielles que projettent les acteurs.
Pourtant, nous avons aussi montré que le mot «vérité» accordé au singulier a été régulièrement mobilisé à l’audience, jusqu’à devenir un enjeu particulier. Si ces usages renvoient à l’idée d’une vérité unique, objective, c’est que le procès, par ses rituels et sa solennité, contribue à créer des fictions de vérité.
Il serait en effet le moment et le lieu de la mise à jour de «toute la vérité», par la confrontation des témoignages, les aveux, le travail d’enquête. Ce sont ces fictions toujours déçues que les «profanes» de la justice, et notamment les victimes, doivent apprivoiser, ici comme ailleurs.
La déception pourrait être d’autant plus grande que ce procès-ci cristallisait de fortes attentes sociales, par l’ampleur des faits, le temps long de l’instruction et la durée du procès, mais aussi par le grand nombre de victimes. Malgré tout, la «vérité judiciaire de première instance», qui sera déclarée dans quelques jours après le délibéré final, viendra clore temporairement les incertitudes avant, sans aucun doute, un futur appel.
Solveig Hennebert réalise sa thèse sous la direction de Sarah Gensburger et Nancy Venel.