L’auteur des « Misérables » imaginait une taxe publique pour faire usage d’une œuvre dès la mort de son créateur, conciliant les intérêts de la société avec ceux des héritiers bénéficiaires.
Depuis sa création en 1920. la marque d'eau de Cologne le Mont Saint-Michel utilise l'image du monument
La déterritorialisation des œuvres au travers d’Internet, désormais accessibles partout sur le globe, fragilise la protection des films.
Jusqu'à la fin du XIXᵉ siècle, le brevetage des médicaments était considéré par certains comme controversé, voire contraire à l'éthique.
S. Vannini/De Agostini Editorial
L’industrie pharmaceutique dans son ensemble est opposée à l’idée de renoncer aux brevets des vaccins contre le Covid. Pourtant, les laboratoires ont longtemps eu la position inverse.
Les États-Unis et la France ont rejoint début mai la liste des pays qui demandent à exclure temporairement les vaccins contre la Covid-19 des règles en vigueur.
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La suspension temporaire de la propriété intellectuelle réclamée par Washington et Paris entraînerait une longue réorganisation de la production incompatible avec l’urgence qu’exige la pandémie.
Fin 2020, l’Inde a demandé à l’OMC une suspension temporaire de droits de propriété intellectuelle relative à la Covid-19.
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Des accords de licence entre les groupes pharmaceutiques et le Medicines Patent Pool, en coopération avec l’OMS, pourraient accélérer l’accès aux doses pour les pays les plus pauvres.
Les start-up BioNTech et Moderna ont réussi à terrasser, en matière d’innovation vaccinale contre la Covid-19, les géants de l’industrie pharmaceutique.
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Actuellement, un brevet appartient à l’entreprise qui emploie l’inventeur. Un principe qui limite l’innovation, comme semble l’illustrer l’échec de grands groupes pharmaceutiques face à la Covid-19.
Manal El Bekkari, iaelyon School of Management – Université Jean Moulin Lyon 3 and Catherine Mercier-Suissa, iaelyon School of Management – Université Jean Moulin Lyon 3
En plus des aspects juridiques, les entreprises peuvent recourir à des solutions techniques tout en sensibilisant leurs équipes en interne.
Titre de propriété industrielle, le brevet donne à son titulaire un monopole d’exploitation sur l’invention brevetée pour une durée maximale de 20 ans. Petit aperçu des pratiques et procédures.
Les accusations d'espionnage sont largement insuffisantes pour comprendre les désaccords entre la Chine et les États-Unis…
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Washington et Pékin ont des conceptions radicalement différentes du droit de propriété intellectuelle, ce qui générerait une incompréhension alimentant leurs différends actuels.
Un tribunal français a obligé les fournisseurs d’accès à Internet à bloquer le site Sci-hub qui permet un accès libre aux publications scientifiques. Qu’est-ce que cela veut dire ?
Entre 55% et 65% des brevets d’invention débouchent sur une utilisation économique.
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Le pillage culturel a fait partie intégrante du projet colonial. Aujourd’hui, certains affirment que cet héritage perdure. Dans une société mondialisée, où est la limite entre emprunt et appropriation ?
Le riz basmati s’est retrouvé à la fin des années 1990 au cœur d’une affaire de biopiraterie.
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Le débat sur le partage des avantages tirés de l’exploitation des bioressources s’est intensifié ces dernières années avec les progrès de la recherche en génétique.