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Articles on procès

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Donald Trump dans une salle d’audience du tribunal de New York pendant la sélection du jury de son procès dans l’affaire Stormy Daniels. Jabin Botsford/Pool Photo via AP

Donald Trump pourra-t-il tourner son procès à son avantage ?

Donald Trump cherche à présenter son procès pour falsification de documents dans l’affaire Stormy Daniels comme une attaque politique à son encontre.
Le ministre de la Justice, Eric Dupond-Moretti, quitte le palais de justice de Paris après sa relaxe dans un procès pour conflit d'intérêts et abus de pouvoir, le 29 novembre 2023. Alain Jocard / AFP

Procès Dupond-Moretti : qu’est-ce que l’intention pénale, atout dans la défense du ministre ?

Comment accepter qu’un délit puisse être commis, sans qu’il ne soit puni ? Plongée dans les arcanes du droit français pour mieux comprendre la notion d’intention pénale.
Le 4 avril dernier, Donald Trump arrive au tribunal de Manhattan pour une audience de l’affaire Stormy Daniels. Ed Jones/AFP

Donald Trump enfin rattrapé par la justice ?

L’ancien président est poursuivi dans plusieurs affaires, mais il n’est pas certain que les procès à venir affectent négativement sa campagne en vue de la présidentielle de 2024…
Le PDG de Dominion, John Poulos, s’exprime le 18 avril 2023, immédiatement après l’annonce du règlement à l’amiable du procès que son entreprise avait intenté à la Fox. Andrew Caballero-Reynolds/AFP

Aux États-Unis, avec l’affaire Dominion vs Fox News, la désinformation a désormais un prix

Le « procès en diffamation du siècle » n’aura pas eu lieu : la Fox a versé une somme colossale à l’entreprise qui la traînait en justice, mettant ainsi fin à la procédure judiciaire.
Les anciens responsables croates de Bosnie Jadranko Prlic, Bruno Stojic, Slobodan Praljak, Milivoj Petkovic, Valentin Coric et Berislav Pusic pendant leur procès à La Haye en 2013. Zoran Lesic

Justice internationale pénale : à la rencontre des accusés

Les tribunaux pénaux internationaux pour le Rwanda (TPIR) et pour l'ex-Yougoslavie (TPIY) ont jugé des dizaines d'individus. Une enquête s'intéresse à la façon dont les accusés ont vécu ces procès.
Une militante en costume de Squid Game lors d’une action à Paris, le 23 septembre 2022, contre le mégaprojet pétrolier Eacop de Total Energies en Ouganda. Stéphane de Sakutin/AFP

Procès climatiques : attaquer les multinationales en justice, est-ce vraiment utile ?

Si de récents exemples semblent décourager de telles initiatives, elles sont loin d’être inutiles, ne serait-ce que sur le plan de la mobilisation médiatique.
La prise de parole de la pneumologue et lanceur d'alerte Irène Frachon était attendue le 14 février au Palais de justice de Paris pour le procès en appel de l'affaire du Mediator. Christophe Archambault / AFP

Mediator : un procès dans l’indifférence, un scandale pourtant exemplaire

Le procès en appel des laboratoires Servier suscite peu d’intérêt. Il présente pourtant tous les traits d’une criminalité en col blanc pour laquelle une condamnation vigoureuse semble nécessaire.
Salah Abdeslam et Sofien Ayari font partie des mis en cause dans les attentats de l'aéroport de Bruxelles le 22 mars 2016. Le procès s'est ouvert le 6 décembre en Belgique. Jonathan de Cesare/AFP

Parole des accusés : de son importance dans un procès d’assises

La parole des accusés répond à des enjeux de pouvoirs distincts pour chacune des parties du procès, tout particulièrement dans les affaires de terrorisme.
Une femme se tient devant le mémorial aux victimes de l'attentat de Nice, survenu le 14 juillet 2016, qui a causé la mort de 86 personnes et a blessé des centaines d'autres sur la Promenade des Anglais. Le procès s'ouvre le 5 septembre 2022. Valery Hache/ AFP

Victimes de terrorisme : quelle indemnisation ?

Quels sont les enjeux de la réparation des préjudices des victimes d’actes de terrorisme ?
Les Britanniques Aiden Aslin et Shaun Pinner et le Marocain Brahim Saadoun pendant leur procès. Image tirée d’un enregistrement diffusé par la Cour suprême de la République populaire autoproclamée de Donetsk.

Parodie de justice en « DNR » : quand les séparatistes pro-russes violent les Conventions de Genève

Le procès et la condamnation à mort, dans la « République populaire de Donetsk », de trois combattants étrangers capturés par l’armée russe constituent une violation claire du droit de la guerre.
Ancien caporal-chef SS chargé de garder le camp de Sachsenhausen, Josef Schütz est jugé dans la ville de Brandenburg an der Havel. Il est accusé d’avoir indirectement participé au meurtre de 3 518 personnes. Tobias Schwarz/AFP

Procès d’un homme de 100 ans en Allemagne : pourquoi juger les crimes de guerre nazis prend si longtemps

Plus de 70 ans après les faits, l’Allemagne juge encore de vieux criminels nazis. La longueur exceptionnelle de ce processus s’explique par l’histoire judiciaire du pays.
Au moins 156 personnes ont été tuées et 109 violées durant la répression d'un meeting de l'opposition le 28 septembre 2009 à Conakry. L'ONU a qualifié cet épisode de crime contre l'humanité. Ici, des corps sont exposés pour identification, à Conakry le 2 octobre 2009. Seyllou/AFP

Guinée : l’interminable attente du procès des auteurs du massacre du 28 septembre 2009

Alors qu’un nouveau cycle politique commence en Guinée, les espoirs de voir les responsables du massacre du 28 septembre 2009 être enfin jugés sont grands mais ils risquent d’être encore déçus.
Fatime Sakine, de l’Association des victimes du régime de l’ancien dictateur tchadien Hissène Habré, lors d’une conférence de presse le 3 septembre 2015, quatre jours avant la reprise du procès de Habré devant les Chambres africaines extraordinaires (CAE) à Dakar. Seyllou/AFP

Hissène Habré est mort mais ses victimes n’ont toujours pas reçu la moindre indemnisation

L’ex-dictateur tchadien Hissène Habré (au pouvoir de 1982 à 1990) avait été condamné à verser d’importants dédommagements à ses milliers de victimes. Sa mort risque de les priver de leur dû.
Croquis d'audience le 8 septembre 2021 lors de l'ouverture du procès des attentats de Paris du 13 novembre 2015. Benoit PEYRUCQ / AFP

Procès terroristes : des trajectoires pour comprendre, juger et réparer

Que nous apprennent donc les procès terroristes sur l’élaboration de la trajectoire de l'accusé ? Comment le dispositif rend-il possible cette construction ? Quelles sont ses limites ?
Le procès de mise en accusation montre que la démocratie américaine est en bien mauvais état. Chip Somodevilla/Getty Images

Acquittement de Trump : un échec constitutionnel

L’acquittement de l’ancien président Trump, mis en accusation pour avoir incité à l’attaque du Capitole est un symptôme du déclin du système constitutionnel américain qui est rongé de l’intérieur.
Alexeï Navalny pendant son procès en mars 2022, qui s'est soldé par sa condamnation à neuf années supplémentaires de prison, tenu dans la colonie pénitentiaire où il était déjà détenu depuis février 2021. L'année suivante, il sera condamné à une nouvelle peine portant le total de ses années à purger à dix-neuf. AFP

Une parodie de justice : Navalny et la culture de la « maskirovka » juridique en Russie

Comme l'empire tsariste et l'Union soviétique, la Russie de Vladimir Poutine s'efforce de maintenir une apparence d'indépendance judiciaire dans la condamnation des gêneurs.

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